Législation

Crimes de Haute Trahison

Article I : Rébellion et Sédition

Participer à une insurrection contre l’Empire, un Seigneur Sith ou une institution impériale.

Sanction : Exécution publique ou torture prolongée avant mise à mort.

Article II : Collaboration avec l’ennemi

Fournir des informations, des ressources ou un soutien à la République Galactique, aux Jedi ou à toute faction hostile.

Sanction : Interrogatoire par la Lois et Jutices, suivi d’une exécution ou d’un conditionnement mental forcé.

Article III : Désertion

Fuir un champ de bataille, abandonner son poste dans l’armée impériale ou refuser un ordre direct d’un supérieur.

Sanction : Mort par peloton d’exécution ou affectation aux unités suicidaires.

Article IV : Assassinat ou tentative de meurtre d’un Sith

Attenter à la vie d’un Sith sans son consentement.

Sanction : Exécution immédiate ou asservissement total à la volonté du Sith lésé.

Crimes contre l’Ordre Sith

Article V : Possession d’artefacts Jedi

Détenir, utiliser ou étudier un objet lié aux Jedi ou à leur philosophie.

Sanction : Emprisonnement à perpétuité, mis en esclavage ou exécution.

Article VI : Pratique de la philosophie Jedi

Diffuser ou prôner les idéaux de paix, de pitié ou d’harmonie avec la Force.

Sanction : Conditionnement mental, asservissement ou mort.

Article VII : Usurpation de l’identité d’un Sith

Se faire passer pour un Sith sans en avoir reçu l’entraînement et la reconnaissance officielle.

Sanction : Mort immédiate ou réduction en esclave.

Article VIII : Usage non autorisé d’un sabre laser

Posséder ou manier un sabre laser sans être membre de l’Ordre Sith.

Sanction : Amputation du bras porteur, suivie d’une exécution.

Chapitre III : Crimes de Conspiration et d’Insoumission

Article IX : Dissidence et critique du régime impérial

Tenir des propos remettant en cause l’autorité des Sith ou du Conseil Noir.

Sanction : Peine de servitude forcée à exécution immédiate.

Article X : Non-coopération avec les autorités impériales

Refuser d’obéir aux forces de l’Empire ou aux ordres d’un Sith.

Sanction : Peine de servitude forcée ou exécution sommaire.

Article XI : Hacking ou sabotage des systèmes impériaux

Tenter d’infiltrer les bases de données impériales ou d’endommager les infrastructures.

Sanction : Captivité dans une prison de haute sécurité suivie d’expérimentations scientifiques.

Article XII : Hébergement de fugitifs

Cacher, nourrir ou aider un ennemi de l’Empire à échapper aux autorités.

Sanction : Mort par strangulation forcée par la Force.

Crimes économiques et sociaux

Article XIII : Contrebande et marché noir

Vendre ou acheter des marchandises interdites sans autorisation impériale.

Sanction : Confiscation des biens, emprisonnement ou asservissement aux mines impériales.

Article XIV : Corruption

Un fonctionnaire impérial ou officier militaire acceptant des pots-de-vin ou abusant de son pouvoir à des fins personnelles.

Sanction : Dégradation et affectation aux combats de gladiateurs.

Article XV : Dilapidation des ressources impériales

Gaspiller des ressources essentielles au fonctionnement de l’Empire.

Sanction : Peine de travaux forcés jusqu’à remboursement de la dette.

Crimes violents et infractions majeures

Article XVI : Meurtre d’un officier impérial

Assassiner un membre du commandement militaire.

Sanction : Exécution immédiate ou duel à mort contre un Sith.

Article XVII : Enlèvement d’un citoyen impérial

Capturer ou asservir un individu sans l’aval des autorités impériales.

Sanction : Supplice public par électrocution.

Article XVIII : Expérimentations non autorisées

Mener des expériences biologiques ou alchimiques sans l’approbation du Conseil Noir.

Sanction : Transfert forcé dans un laboratoire sous contrôle Sith, à titre de cobaye.

Crimes liés aux esclaves

Article XIX : Fuite d’esclavage

Un esclave tentant de s’échapper ou refusant de se soumettre.

Sanction : Amputation d’un membre et renforcement des mesures disciplinaires.

Article XX : Libération illégale d’esclaves

Un citoyen affranchissant un esclave sans autorisation impériale.

Sanction : Réduction en esclavage du libérateur.

Article XXI : Maltraitance excessive d’un esclave

Un maître causant des dommages irréparables à un esclave impérial.

Sanction : Confiscation des biens et interdiction d’acquérir de nouveaux esclaves.

Châtiments spéciaux et exécutions

Article XXII : Punitions exemplaires

Exécution publique par sabre laser – Réservée aux traîtres de haut rang.

Interrogatoire par la Lois & Justices – Inclut torture physique et mentale prolongée.

Travaux forcés sur Belsavis – Destination des criminels irrécupérables.

Duel à mort contre un Sith – Punition pouvant être accordée aux soldats courageux jugés coupables.

Sacrifice rituel Sith – Offrande d’un criminel aux forces obscures pour accroître le pouvoir des Sith.

Xénophobie, Maltraitance des espèces Aliens / Sexisme

Article XXIII: Discrimination

Un Sith, citoyens Impérial discrimine un civil d’une race alien.

Sanction : Mis aux arrêts provisoire 

Article XXIV: Meurtre

Un Sith, citoyens Impérial élimine un civil d’une race alien sans raison apparentes

Sanction : Exécution Publique / Amputation

Article XXV: Discrimination

Un Sith, citoyens Impérial discrimine un civil de sexe opposé.

Sanction : Mis aux arrêts provisoire